Ce qui m’intéresse, et qui est l’objet de ce petit livre, n’est certainement pas ce qui singularise tel ou tel, mais, au contraire, ce qui est de l’essence de juger que tous partagent à partir du moment où ils sont préposés à le faire. Car juger est un métier, ce dont personne ne s’étonne vraiment, alors qu’il ne va pas forcément de soi d’avoir comme travail rémunéré, non seulement de décider si chaque prévenu est coupable ou non, ce qui suppose d’être toujours dans le « vrai », mais aussi de punir équitablement, ce qui suppose d’être toujours dans le « juste ».
Par deux longues correspondances (ou petits livres), notre confrère Bruno Dayez s’adresse, d’une part, à « ses » juges, d’autre part, « au » procureur du Roi. Pourquoi cette différence ? Parce que, indique-t-il, tout en s’adressant à la totalité du corps, il n’a voulu évoquer que les juges devant lesquels il a « eu l’honneur de plaider ». Tandis que, pour ce qui concerne le ministère public, il parle à l’institution. Effet de son indivisibilité ? Convenons que cette question rhétorique est finalement peu importante.
Être juge, c’est donc endosser une énorme responsabilité : la recherche de la vérité et de la justice, l’acceptation de supporter le poids des attentes tant de la société que des justiciables. Et elles sont énormes. Il saute aux yeux que chacun attend nécessairement que « son » juge soit le « meilleur juge possible » tant la décision qu’il prendra a, pour les uns et, surtout, pour les autres, une importance cruciale.
Et c’est accepter ce poids quoique les conditions dans lesquelles il doit être supporté soient, tout bonnement, insupportables. Jugez – si j’ose dire – plutôt. Tout d’abord, les conditions matérielles dans lesquelles cette charge doit être endossée sont inadmissibles: locaux souvent à la limite de la salubrité ; assistance dérisoire, tant en moyens humains que techniques ; législations applicables de plus en plus énormes et changeantes et de qualité inversement proportionnelle à leur profusion ; qualité des dossiers qui leur sont soumis souvent déficiente, …
La lucidité exige de dire que la justice correctionnelle s’exerce dans le dénuement et que c’est l’impuissance qui y règne en maître…
Mais ce que fustige principalement Bruno Dayez, c’est le système lui-même. Les dossiers qui viennent à l’audience sont, dans leur immense majorité, ceux que le ministère public a décidé d’y amener. C’est-à-dire, pour l’essentiel, ceux qui sont bouclés, archi-bouclés. Le doute bénéficie à l’accusé, dit la théorie, mais de doute il y en a si rarement, ou alors sur des points de détails. Le travail de l’avocat se réduit dès lors à « quémander un peu de pitié à un juge qui n’en a guère ». Et celui du juge à la distribuer chichement, en distribuant amendes et peines de prison sans d’ailleurs se préoccuper de l’exécution de ces peines, prescrites par la loi mais dont chacun connaît l’inhumanité et l’inefficacité.
Le système est d’autant plus inacceptable qu’il aboutit – nécessairement ? – à ce que ne comparaissent devant les juridictions correctionnelles, à de rares exceptions, que de petites gens. Il est rare que les gros poissons – ceux qui, depuis Dubaï ou d’autres paradis fiscaux, tirent les ficelles – puissent être amenés devant le tribunal et, lorsque tel est le cas, combien de fois n’échappent-ils pas à toute condamnation précisément parce que les dossiers n’ont pu être constitués avec le soin nécessaire.
Quand un système de justice pervertit son propre modèle, ce qui, à l’évidence, est notre cas, jusqu’où doit-on lui jurer fidélité sans ruiner notre âme ? Et loyauté sans se déjuger soi-même ? Toutes nos qualités réunies ne nous exonèrent pas de nous poser quotidiennement la question des fins. Nous sommes des auxiliaires de justice, c’est entendu, mais cela ne doit pas nous rendre complices d’un système dont nous désavouerions les principaux effets.
C’est donc aussi à ses confrères que s’adresse Bruno Dayez, à tous les « acteurs » de justice (car je préfère cette dénomination à celle, que je trouve finalement désobligeante, d’ « auxiliaires ») : Comment garder foi en ce système ?
Bruno Dayez approfondit donc le sillon dans un second petit essai, où il s’adresse cette fois au procureur du Roi. Car l’office du ministère public porte, selon lui, une lourde part de responsabilité dans les carences du système.
Votre office y contribue grandement à cause du fait que vous êtes aux commandes de la salle des machines.
C’est l’occasion d’approfondir l’analyse du système, qui mène, inexorablement, à un incontournable oxymoron : le procès équitable.
Oui, les droits de la défense sont, pour une bonne part, purement théoriques. Non, l’égalité des armes n’a jamais existé si l’on prend en compte la procédure dans son ensemble. Non, le procès pénal n’est ni ne saurait être équitable. Non, les justiciables ne sont pas égaux devant la justice, à l’entrée non plus qu’à la sortie, et ce traitement discriminatoire ne doit rien au hasard. Il correspond à une vision implicite de la société qui en reproduit les travers, reprenant à son compte la fracture sociale entre ceux qui y « réussissent » et les laissés-pour-compte du système.
Une (double) lecture salutaire, parce qu’elle nous renvoie à ce que nous sommes, nous les avocats : auxiliaires, acteurs, collaborateurs ou complices ? Notre rôle, dans le procès pénal, ne consiste-t-il qu’à le faire admettre ? Qu’à rendre l’œuvre, improprement dénommée de justice, acceptable par le plus grand nombre ?
Jacques Brel disait « ce n’est pas sûr, mais c’est quand même peut-être ». Il serait plus approprié d’écrire, dans ce cas : ce n’est pas toujours, mais c’est quand même souvent.
Patrick Henry,
Ancien Président
