Hugo Dufromont propose des alternatives à la conception classique d’une des trois conditions de l’établissement de responsabilité dans le droit civil belge : le lien de causalité entre une faute et un dommage. Son analyse a pour vocation d’être utilisée dans le cadre d’actions judiciaires entreprises contre les Majors des combustibles fossiles (les plus grands émetteurs mondiaux de carbone). Après être revenu aux fondements intellectuels et philosophiques de la causalité, l’auteur propose aux juges diverses pistes pour établir un lien qui tienne compte à la fois de ces fondements et de la jurisprudence mais aussi de l’évolution des données scientifiques sur le climat. Parmi celles-ci, la possibilité de mobiliser divers concepts ou notions : bombe climatique, certitude juridique ou encore l’idée que le dommage doit être considéré tel qu'il s'est réalisé in concreto. Et, surtout, la notion de causalité conjointe (ou par contribution), piste jugée la plus fidèle à la réalité scientifique. Ce travail a été primé aux HERA Awards 2025, soutenus par AVOCATS.BE.
📎 Consulter son mémoire complet (PDF)
🎥 Une vidéo de présentation est également disponible : https://youtu.be/RXhwzRUYq_w
Pierre Henry
Administrateur
