Les bâtonniers démontrent leur intérêt pour le droit européen

Les 23 et 24 novembre derniers, à l’initiative du Président de l’O.B.F.G., Xavier Van Gils, les bâtonniers des barreaux francophones et germanophone ont rendu visite à la Cour de Justice de l’Union européenne de Luxembourg.

Le but était de les sensibiliser au réflexe européen des avocats et à l’importance du droit communautaire dans notre pratique quotidienne. Nous pouvons dire aujourd’hui que le but a été atteint !

Tout a commencé par un dîner offert la veille de la visite par Madame la Bâtonnière Valérie Dupong et le Conseil de l’Ordre de Luxembourg au cours duquel Thierry Bontinck a fait un exposé sur la place des avocats dans la jurisprudence européenne. L’ancien Bâtonnier François Prum a ensuite exposé les efforts faits par le Barreau de Luxembourg pour lutter contre le blanchiment et le financement du terrorisme.

Le lendemain, les bâtonniers ont été accueillis par le service des séminaires de la Cour dont il faut souligner l’organisation et l’encadrement. Même si l’audience à laquelle ils assistèrent ne put être suivie que par vidéo et que la question traitée était assez technique - application de la T.V.A. sur des bons d’achat remis au personnel d’une entreprise à titre de récompense – chacun put se faire une idée du déroulement d’une audience.

Le déjeuner fut ensuite offert par la Cour et par Monsieur le Président Koen Lenaerts en présence de Monsieur Paul Nihoul, juge belge francophone du Tribunal de l’Union européenne, de Monsieur Jonathan Wildemeersch et de Madame Valérie Noël, tous deux référendaires. 

L’après-midi fut consacré aux exposés de Monsieur Paul Nihoul, de Madame Valérie Noël et de Monsieur Jonathan Wildemeersch qui ont abordé en détail l’intérêt du droit européen et les procédures mues devant leur juridiction. S’en suivit une visite guidée des bâtiments et des œuvres d’art de l’Institution.

Si je vous en parle, ce n’est pas pour vous en faire le compte rendu dans le plus pur style d’une excursion  scolaire mais pour souligner d’une part, les efforts faits par la Cour et le Tribunal pour accueillir les représentants de la profession d’avocat, et d’autre part, la volonté des bâtonniers de montrer leur intérêt pour le droit européen.

Et si nous pouvons aujourd’hui indiquer que ce fut une réussite, c’est que dès le vendredi suivant, dans l’éditorial de la Lettre du Barreau, le Bâtonnier de Bruxelles faisait part à son barreau de l’importance de cette branche du droit et annonçait des formations sur lesquelles, la Commission de droit européen notamment, travaille déjà…

Les petits ruisseaux font ainsi les grandes rivières.

L’équipe de la TRIBUNE EUROPEENNE vous souhaite d’excellentes fêtes de fin d’année et une bonne année 2022.

Votre bien dévoué.

Stéphane Boonen, 
Administrateur

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  • Tournai : 19 avril 2024
  • Brabant wallon : 17 mai 2024
  • Luxembourg : 24 mai 2024
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