Ouvertement engagé, le travail de Sophie Cuignet cherche à établir la faute civile dans le chef des plus grands émetteurs mondiaux de carbone (les Carbon Majors). Il part du constat que les droits français et néerlandais disposent d’une base légale pour des recours contre les Majors, mais pas le droit belge. Son travail présente trois originalités. Primo, la richesse de ses sources, notamment la jurisprudence créée par trois affaires retentissantes en Belgique (Klimaatzaak) et aux Pays-Bas (Urgenda et Shell). Secundo, son approche multidisciplinaire puisqu’outre le droit, elle convoque la sociologie, l’économie, la climatologie et l’histoire. Tertio, il se veut un guide pratique à destination des juges potentiellement amenés à déterminer si la faute est établie dans le cadre d’une demande de dommages et intérêts contre une CarbonMajor. Il présente deux alternatives possibles aux juges qui ne seraient pas convaincus par la théorie de la faute aquilienne. Le travail ouvre également des perspectives sur la création, par les Carbon Majors, de business models conformes à l’Accord de Paris. Le travail de Sophie Cuignet a été primé aux HERA Awards 2025, soutenus par AVOCATS.BE.
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🎥 Une vidéo de présentation est également disponible : https://youtu.be/RXhwzRUYq_w
Pierre Henry
Administrateur
