1.- Somme toute, le Vieux Continent se la coulait douce depuis la chute du mur de Berlin. L’Europe, enfin réunie sous une même bannière, avançait cahin-caha vers plus de fédéralisme. Mais plus ce mouvement centripète progressait, plus des forces centrifuges se manifestaient dans différents Etats membres de l’Union.
Et ce qui, jadis, était impensable, est arrivé : dès l’instant où l’on a inclus le droit des Etats membres à quitter l’Union européenne dans le Traité, nos amis britanniques ont imaginé abandonner le navire. Certes, pas uniquement pour des motifs liés à l’Europe elle-même, mais le mal est fait, et le Royaume-Uni ne fera définitivement plus partie de l’Union à partir du 1er janvier 2021.
2.- Il y a maintenant déjà fort longtemps que cette échéance est connue, mais les parties n’ont pas encore été en mesure de définir la manière dont leurs relations s’organiseront après la rupture. A l’heure où j’écris ces lignes, les négociateurs des deux camps ont tous deux à nouveau confirmé qu’il existait encore d’importants obstacles à la conclusion d’un accord.
C’est dire qu’à l’heure actuelle, il est encore impossible de savoir si, à partir du 1er janvier 2021, nos relations avec le Royaume-Uni seront régies par un accord, ou uniquement par les règles de l’Organisation Mondiale du Commerce. Le suspense ne durera cependant pas, et nous saurons, dans les deux semaines à venir, de quel bois ces relations seront faites.
3.- AVOCATS.BE et les éditions Anthémis se sont accordés pour offrir à chacun de nous les clefs pour une meilleure compréhension du Brexit, au travers d’une série de quatre webinaires qui aborderont, d’une part les questions générales liées au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne, mais également, d’autre part, les questions spécifiques qui nous concernent directement (et singulièrement l’avenir des cabinets britanniques en Belgique).
Nous avons la grande chance, dans le cadre de l’organisation de nos webinaires, de pouvoir compter à la fois sur la présence d’éminents spécialistes de la matière, mais aussi sur des acteurs de terrain qui pourront illustrer concrètement les problèmes qui se posent et les solutions qui devraient être mises en place.
4.- Le 13 novembre 2020, le séminaire introductif s’attachera à fournir les clefs pour une compréhension du phénomène du « Brexit ». Nous reviendrons sur le mariage bancal du RoyaumeUni et de l’Europe, sur les causes et l’histoire du divorce avant de décrire les lignes de force des perspectives européennes et britnanniques sur l’accord qui est en négociation. Nous aborderons bien évidemment aussi l’hypothèse du « no-deal ».
5.- Le 27 novembre 2020, le séminaire sera consacré à la circulation des marchandises et aux problèmes qui y sont liés. La première intervention s’articulera autour du point d’équilibre des négociations actuelles, à savoir celle d’un maintien des droits de douane à un taux zéro, en échange du respect de conditions de concurrence équitables (le « level playing field »).
Une seconde intervention sera destinée aux entreprises qui exporteront ou importeront du Royaume-Uni après le « Brexit », ou à leurs conseils. Elle décrira les mécanismes douaniers qui s’appliqueront concrètement.
Enfin, une troisième intervention fera le point sur les différentes manières dont les entreprises pourront « travailler » avec le Royaume-Uni (logistique, déplacement du personnel, ouverture de filiales, etc…).
6.- Le séminaire du 4 décembre 2020 se penchera sur les questions qui nous concernent plus directement.
Une première intervention s’attachera à décrire globalement les changements que le « Brexit » apportera à l’accès aux professions réglementées des deux côtés de La Manche.
Nous analyserons ensuite plus spécifiquement la question de la reconnaissance des qualifications professionnelles britanniques au sein de l’Union.
Nous nous pencherons finalement sur le futur des cabinets britanniques en Europe, mais plus spécifiquement en Belgique.
7.- Enfin, le séminaire du 11 décembre 2020 sera consacré au monde bancaire et au « Brexit ».
La question spécifique du sort des banques britanniques au sein de l’Union européenne sera abordée en premier lieu.
Plus spécifiquement, nous nous attacherons ensuite à mesurer les conséquences du « Brexit » pour les entrepreneurs et les particuliers au niveau des activités bancaires.
Enfin, nous consacrerons une présentation à la révision de la directive MIFID II relative aux instruments financiers.
8.- Les webinaires que nous avons organisés n’auraient pu être mis en place sans la collaboration de la Commission Europe d’AVOCATS.BE et de ses membres, qui suivent depuis longtemps l’évolution des questions liées au « Brexit ».
Les webinaires qui ont ainsi pu être mis en place doivent permettre à tous les confrères intéressés de se tenir informés des tenants et aboutissants de cette importante question.
Il va de soi que des points de formation seront attribués.
Tous les webinaires peuvent se suivre en direct pour plus d’interactivité mais ils seront aussi disponibles en replay.
Tous les renseignements utiles peuvent être trouvés sur le site de la maison d’édition Anthémis, en suivant le lien : http://www.anthemis.be/index.php/catalogsearch/result/?q=brexit
Dominique Grisay,
Avocat au barreau de Bruxelles
