Il était une fois un avocat qui adorait le kite-surf. Accroché à son cerf-volant, il virevoltait à l’envi, multipliant les tourbillons, les figures, les retournés. Lorsqu’il était dans les airs, il oubliait tout le reste, même les dossiers qui le hantaient la nuit. C’était sa seule façon de fuir le poids du quotidien.
Un jour cependant, il fut imprudent. Alors qu’une bourrasque se levait, il oublia, c’était pourtant une règle de base de son sport, de se détacher. Distraction ou forfanterie ? Toujours est-il qu’il finit par se fracasser sur une voiture qui se trouvait sur le parking de la plage. Il fut gravement blessé.
Sérieusement handicapé par l’accident, il eut alors l’idée de prétendre qu’il avait été victime d’un accident de la circulation. Après tout, si la voiture stationnée n’avait pas interrompu son parcours fou, il aurait sans doute pu terminer sa course dans le sable, quelques dizaines de mètres plus loin. Un véhicule étant impliqué, c’était donc un accident de la circulation, et il devait être indemnisé comme un usager faible.
Vous le croirez ou non (mais vous feriez mieux de le croire), cette histoire est vraiment arrivée et la Cour de cassation de France a vraiment donné raison à ce confrère intrépide. Selon elle, puisque le véhicule avait interrompu le parcours de la victime, il avait joué un rôle dans l’accident et cela suffisait à ce que l’accident soit tenu pour un accident de la circulation (il faut donc distinguer ce cas de celui du couvreur qui, tombant d’un toit, avait atterri sur le capot d’une voiture car, dans ce second cas, le véhicule n’avait pas modifié la trajectoire de la victime – quoique, finalement, je me demande si tel est bien le cas puisque la victime n’était pas allée jusqu’au sol, où elle se serait fracassée si le véhicule n’avait interrompu sa chute ; mais les voies de la Cour de cassation de France sont impénétrables…).
Des histoires comme celles-là, l’ouvrage d’Aude Denizot, professeure à la faculté de droit du Mans, en compte trois douzaines. Elles sont toutes directement inspirées d’arrêts remarquables (ou, au moins, remarqués…) des cours de cassation de France, de Belgique et du Luxembourg. Tous les domaines du droit de la responsabilité civile sont passés en revue : responsabilité du fait personnel, responsabilité du fait des choses, du fait des enfants, des préposés, des animaux, de la ruine d’un bâtiment, des produits défectueux, accidents de la circulation,…
À chaque fois, l’espèce est romancée, à la façon d’un conte. On imagine que les étudiants en droit de la faculté du Mans doivent venir au cours accompagnés de leurs doudous, pour écouter les historiettes par lesquelles leur professeure doit entamer ses leçons.
Certaines solutions sont finalement assez classiques. Ainsi celle de la condamnation de la brave Georgette, reconnue responsable de l’incendie provoqué par un court-circuit engendré par la vétusté de ce satané lave-vaisselle qu’elle s’était toujours refusé à utiliser (ça ne lave pas !) et qui l’avait encombrée pendant plus de vingt ans avant de détruire l’immeuble dans lequel se trouvait l’appartement avec cuisine équipée que son défunt mari et elle avaient acheté…
D’autres sont plus surprenantes. Ainsi de cet éternel malchanceux, gravement blessé par le taureau de son frère alors qu’il avait malencontreusement pris l’initiative d’aller seul réparer la clôture qui le séparait de ses génisses, sans attendre le concours de son frère qui lui avait promis de venir l’aider dans la soirée, et qui se vit refuser toute indemnisation par les juridictions belges alors même que si la même affaire avait dû être plaidée en France (les faits s’étaient produits à 4 kilomètres de la frontière !), il aurait obtenu gain de cause.
Mais, quoi qu’il en soit, on sourit à chaque fois. Et ce, d’autant que les dessins de Pauline Antoine viennent rehausser l’ensemble de petites touches d’humour bienvenues. Que conclure ? Peut-être en reprenant cette proposition d’une professeure française (est-ce Aude Denizot, elle-même ? Cela n’est pas impossible…), alors en charge d’une mission de conseil sur l’improbable île de San Cristobal del Rio, au large du Panama :
Je fis alors remarquer que si l’obligation d’assurance dommage corporel était mise en place comme on en avait convenu le matin, la Cour de cassation de l’île n’aurait plus à tordre le concept de faute pour indemniser les victimes de leurs dommages corporels. Au fond, c’est tout le droit du dommage corporel qui disparaîtrait, puisque l’excellente et exemplaire Assurance de la République prendrait en charge de manière efficace la réparation des préjudices à la personne. Il serait alors possible d’en revenir à une définition plus rigoureuse de la faute, puisque celle-ci ne serait utilisée que pour les dommages aux biens.
Mais cela, ce n’est pas un conte. C’est un rêve (ou un cauchemar, pour certains avocats… : question de point de vue).
Patrick Henry
Ancien président
