Pour rappel, notre rubrique est consacrée à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Chaque édition aborde un autre thème pour vous informer et vous rappeler que l’assujettissement est plus rapide que beaucoup ne l’imaginent.
Appliquer la loi anti-blanchiment relève parfois de l’exercice du funambule. D’où le titre de notre rubrique…
Celle-ci se veut courte et lisible. Elle se veut également interactive, donc n’hésitez pas à nous soumettre vos questions à l’adresse blanchiment@avocats.be. Nous ferons le maximum pour y apporter une réponse claire.
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Analyse de risques, identification, vérification, bénéficiaire effectif, vigilance constante…
Politiques, procédures, mesures…
UBO, AMLCO, KYT, PPE…
Soupçons… déclaration… exception… exception à l’exception…
Migraines, cauchemars, déni et crises d’angoisse…
Etes-vous atteint du syndrome de l’autruche depuis la promulgation, le 18.09.2017, de la loi relative à la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme ?
Etes-vous désespérément convaincus que jamais, vous ne parviendrez à intégrer un dispositif préventif sérieux, conforme à vos obligations légales sans être trop chronophage ?
Alors venez assister au séminaire consacré au sujet le 24 août prochain, à 14 heures, dans le cadre idyllique du Château de Courrière sublimé d’année en année par les Universités d’été…
Vous êtes attendus de pied ferme par un tandem d’oratrices membres de la commission anti-blanchiment d’AVOCATS.BE qui pour l’occasion ont sorti leurs tabliers et leurs toques de chef pour vous concocter un menu aux petits oignons…
J’aurai le grand plaisir d’animer cet atelier aux côtés de l’incontournable, la sémillante, la lumineuse Sabrina SCARNA (oui, oui ; celle de la télé), dont les interventions en la matière sont autant d’illustrations de ce précepte bien connu :
Ce qui se conçoit bien s’énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément.
Vous n’en pouvez plus d’assister à des formations trop théoriques ? Vous manquez cruellement de concret ? On le sait. Et cette année, on adapte la formule.
Toutes deux originaires du Pays noir, nous nous engageons à vous offrir une formation telle que nous les aimons ; on vous promet du suspens, de l’émotion, de l’effroi… mais aussi de l’humour, de joyeux rebondissements et surtout, surtout, le concret qui nous manque trop souvent.
C’est promis, vous ne vous ennuierez pas.
Alors, toutes papilles auditives dehors, venez et profitez !
Aperçu du menu tel que nous l’avons conçu à ce jour :
En guise d’apéritif, un rappel précis des principes tant en matière de prévention du blanchiment qu’en matière répressive. Ceci s’impose vu ce que l’on constate dans la pratique. En effet, trop nombreux sont ceux qui n’ont pas une connaissance effective de la matière et du dispositif préventif encore à ce jour. La matière répressive doit également être rappelée dès lors que l’objectif du système préventif est d’empêcher la commission d’une infraction pénale, à savoir celle du blanchiment et même, de terrorisme.
On passe en revue, en entrée, toutes les obligations prévues par la Loi ainsi que les notions exactes qui entourent l’infraction de blanchiment sur la base de l’ensemble des dispositions existantes et parfaitement à jour.
La seconde partie de l’exposé, véritable plat consistant du jour, se voudra essentiellement pratique.
Nous examinerons l’ensemble des obligations rappelées durant la première partie mais sur une base chronologique en tenant compte de chaque obligation de l’avocat :
- Je suis avocat, comment dois-je analyser le risque de mon cabinet ?
- Je suis un.e.avocat.e isolé.e, quid en cas de collaboration externe ?
- Je suis un.e. avocat.e dans un cabinet intégré ou dans une association de frais, est-ce différent ?
- Quelles sont les obligations que je dois mettre en place en vue de pourvoir une organisation interne conforme au dispositif préventif ?
- Je reçois un client, comment dois-je agir ?
- Qu’est-ce qu’un client au sens de la loi ?
- Comment l’identifier correctement ?
- Quid en matière de bénéficiaire effectif ? Dois-je à tout prix le demander ? Puis-je me limiter à l’attestation UBO ?
- Qu’entend-on par obligation de vigilance constante ?
- Le know your transaction (KYT) implique-t-il que je doive m’interroger sur l’ensemble des flux, en ce compris ceux qui n’émanent pas de mon client ?
- Comment suis-je censé.e obtenir mes apaisements en cas d’interrogation ?
- Dois-je effectuer cette analyse seul.e ? L’AMLCO est-il compétent ?
- Quels sont les guidelines qui pourraient m’aider ?
- Je suis animé.e d’un soupçon, dois-je procéder à une déclaration ?
- Qu’entend-on par soupçon ?
- Qu’entend-on précisément par l’exception du secret professionnel ?
- Quel est le rôle exact du bâtonnier ?
- Qu’entend-on par ‘exception à l’exception’ ?
- Comment procéder effectivement à une déclaration de soupçons ?
- Je fais l’objet d’un contrôle, comment dois-je me comporter ?
- Quels sont mes droits et mes obligations ?
- Quelles sont les sanctions ?
Bref, on se met dans vos chaussures et on balise ensemble le chemin à parcourir, en partant de votre réalité quotidienne. Cela permettra à chaque participant de prendre la mesure concrète et exacte de ses obligations, ce qui est attendu de lui à chaque étape d’un dossier.
Le séminaire s’adresse à tous les avocats : stagiaires, expérimentés, isolés, en groupe.
Il est en effet utile, pour ceux qui connaissent déjà la matière, de la revoir telle qu’elle est mise à jour en tenant compte de tous les enrichissements dont la commission bénéficie depuis de nombreuses années concernant la pratique qui ne cesse d’évoluer.
Il s’adresse aussi, et surtout, aux avocats qui n’ont pas encore pris la mesure exacte de leurs obligations qui, aujourd’hui, peuvent enfin franchir le pas pour la mise en œuvre de l’approfondissement de la matière.
Nous vous attendons nombreux et faisons le pari de vous permettre de quitter le cadre enchanteur des Universités d’été suffisamment éclairés pour affronter vos obligations en toute sérénité.
Le lancement des inscriptions aura lieu tout prochainement. Restez connectés et réservez votre place sans tarder !
Déborah Charlier,
Avocate au barreau de Charleroi et membre de la commission anti-blanchiment d'AVOCATS.BE
