Justice pour le climat

Chers Confrères,

Je ne doute pas que nombre d’entre vous se désespèrent, comme moi, à la lecture d’articles de presse de plus en plus déprimants au sujet de l’état de notre planète.

Vous aurez ainsi peut-être lu un article paru dans Le Monde du 17 septembre 2019 nous annonçant que, d’après les dernières études menées en vue de l’établissement du prochain rapport du GIEC, la température moyenne mondiale augmentera de près de 7°C à l’horizon 2100, si la courbe des émissions de gaz à effet de serre devait poursuivre son tracé actuel.

Nul besoin de vous rappeler que les scientifiques prédisaient déjà à nos enfants un avenir bien assombri, si l’on parvenait à contenir cette hausse de température à 1,5 ° C maximum. Objectif qui fut celui des accords de Paris que les Etats Unis s’apprêtent aujourd’hui à dénoncer.

Vous aurez aussi peut-être lu ou entendu que la Gambie avait récemment saisi la Cour internationale de justice, sur base de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, en vue d’entendre ordonner à l’Union du Myanmar (ex-Birmanie) « de mettre un terme à ses atrocités et à son génocide contre son propre peuple rohingya ».

La notion de génocide, au sens de cette Convention, comprend notamment, outre le meurtre de membres d’un groupe ethnique, les actes suivants :

- L’atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale de membres du groupe ;

- La soumission intentionnelle du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle.

Ces éléments m’ont donné une idée : et si le Barreau incitait le gouvernement belge à déposer plainte à l’encontre du gouvernement brésilien pour crime de génocide à l’encontre des tribus indigènes d’Amazonie et/ou à l’encontre du gouvernement des Etats-Unis pour dénonciation des accords de Paris, laquelle risque fort de s’assimiler à un génocide puisqu’elle met définitivement en péril les conditions d’existence de l’humanité tout entière.

N’étant pas expert en droit international, cette idée n’est peut-être pas la meilleure. Mais si des membres du Barreau plus compétents que moi dans ces matières fédéraient leurs efforts, je suis certain que nous pourrions relever ensemble le défi d’épouser la cause la plus importante de notre temps : celle de la défense de l’environnement.

Si ce projet devait vous intéresser, je vous propose de nous réunir prochainement pour deviser des actions que nous pourrions mener pour relever ce défi.

 

Votre dévoué,

 

Benjamin Daro,
Avocat au barreau de Bruxelles

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